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Deuxième rapport annuel de 2013 à 2014

Deuxième rapport annuel de 2013 à 2014 (PDF, 506 Ko)

Préface

Le présent rapport annuel est produit par l’Alberta Environmental Monitoring, Evaluation and Reporting Agency (AEMERA) et Environnement Canada.

Il renseigne sur les progrès de la deuxième année (du 1er avril 2013 au 31 mars 2014) dans la réalisation du plan de mise en œuvre conjoint Canada-Alberta de la surveillance des sables bitumineux (« le plan de mise en œuvre »). Il vise cette année intermédiaire du plan de mise en œuvre exercice codirigé par Environnement et Exploitation durable des ressources Alberta au nom du gouvernement de l’Alberta, d’une part, et par Environnement Canada au nom du gouvernement du Canada, d’autre part.

L’AEMERA a assumé la responsabilité provinciale du plan de mise en œuvre à la promulgation de la Protecting Alberta’s Environment Act le 28 avril 2014. Depuis sa création, cet organisme a dirigé la contribution apportée au plan de mise en œuvre par le gouvernement albertain, ce qui comprend l’élaboration du présent rapport.

Sommaire

Le plan de mise en œuvre décrit comment les gouvernements de l’Alberta et du Canada collaborent à la mise en application de ce plan de classe internationale pour la surveillance des sables bitumineux où sont intégrés les volets de l’air, de l’eau, de la terre et de la biodiversité. Les engagements pris par les gouvernements en matière de surveillance dans le cadre du plan de mise en œuvre visent à améliorer la caractérisation de l’état de l’environnement, ainsi que notre compréhension des effets cumulatifs des activités qui s’exercent dans la région des sables bitumineux.

Le plan est financé par l’industrie à hauteur de 50 millions de dollars chaque année. La démarche de mise en œuvre est à la fois échelonnée (période 2012 à 2015) et adaptée, d’où une réactivité des gouvernements aux priorités qui se font jour par les nouveaux renseignements et les nouvelles connaissances, ainsi que par les apports des intervenants clés.

Dans leur collaboration de cette deuxième année (2013 à 2014), le Canada et l’Alberta ont fait des progrès sur divers fronts et notamment renforcé les structures de gouvernance et de planification du plan en fonction des engagements et des objectifs qui y sont énoncés.

Le gouvernement de l’Alberta a progressé notablement dans la création de conditions lui permettant de tenir les engagements du plan grâce à des modifications législatives et réglementaires qui facilitent la surveillance des conditions ambiantes à l’échelle de la province.

Le présent rapport dégage les grandes lignes des progrès accomplis par rapport aux engagements et aux objectifs. Dans une annexe technique, il résume les activités de surveillance qui ont eu lieu pendant la deuxième année (2013 à 2014) du plan de mise en œuvre.

Table des matières